Resolution : Comité des chapîtres

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Résolutions Comité des chapîtres Commentaires ?

Cette résolution qui crée le Comité des chapîtres a été approuvée par un votre unanime le 4 février 2006. Le Comité des chapîtres a été initialement approuvé par la résolution Comité des chapîtres.

Il est résolu que :

  1. Le conseil autorise la création d'une commission pour la coordination des chapîtres, comme décrit sur la page de la commission des chapîtres sur le wiki interne.

La commission des chapîtres se composera au commencement des personnes suivantes, désignées sous le nom de « membres » :

Et des personnes suivantes, désignées sous le nom de « consultants » :

  1. La commission se réunira d'une façon régulière devant être déterminée lors de sa première réunion.
  2. Le chef de la commission sera nommé par les membres de la commission lors de sa première réunion
  3. La commission des chapitres est invitée à ajouter de nouveaux membres au groupe d'origine énuméré ci-dessus, ceci étant soumis à approbation du conseil lors du prochain rapport.


  1. La commission des chapitres rendra son rapport au conseil comme prévu le 11 février (voir : Résolution : commission des chapitres). Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les nouveaux membres, le chef de la commission et les secteurs confiés à des délégations.