Résolutions : Règles de procédure de la commission des chapitres
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| This resolution approving the rules of procedure for the Chapters committee was approved by vote (3 supports, 2 abstention) on 4 April 2006. |
Il a été décidé que :
1. Le conseil approuve les règles de procédure de la commission des chapitres comme mentionné ci-dessous
Composition
The committee will comprise no fewer than five voting "members" and a number of non-voting "advisers", serving at the pleasure of the board and meeting regularly at least once every two months. The presence of three members at a meeting will consititute a quorum to do business.
Des membres et des consultants supplémentaires seront nommés par le conseil sur recommandation de la commission, et exclus de la même manière. Un membre ou consultant peut démissionner à tout moment en informant la commission de cette intention par écrit.
Le conseil d'administration désignera l'un de ses membres comme consultant de la commission des chapitres.
La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil.
Un vice-président sera également nommé par résolution, pour prendre la place du président comme il est requis. Le mandat du vice-président est identique à celui du président.
Résolutions et motions
Les actions effectuées par la commission devront prendre la forme d'une résolution. Les résolutions peuvent être proposées par un membre ou un consultant, ou par une personne extérieure à la commission avec l'appui d'un membre ou d'un consultant, et doivent être secondées par un membre avant d'être mises aux voix. Une résolution sera considérée adoptée une fois qu'une majorité de membres a voté en sa faveur.
La manière habituelle de proposer une résolution est par motion lors d'une réunion prévue, mais une motion peut également être postée sur la liste de discussion de la commission. Une fois qu'elle est secondée, les membres ont quatre jours pour voter pour (« yea ») ou contre (« nay »), après quoi ils sont considérés comme s'étant abstenus. La résolution sera alors adoptée ou rejetée si une majorité s'est ainsi exprimée ; sinon, le vote sera reporté jusqu'à la prochaine réunion.
Votes
- Approuve 3
- Abstain: 2