Résolutions : Comité des chapîtres
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| Cette résolution qui crée le Comité des chapîtres a été approuvée par un votre unanime le 4 février 2006. Le Comité des chapîtres a été initialement approuvé par la résolution Comité des chapîtres. |
Il a été décidé que :
- Le conseil autorise la création d'une commission pour la coordination des chapîtres, comme décrit sur la page de la commission des chapîtres sur le wiki interne.
La commission des chapîtres se composera au commencement des personnes suivantes, désignées sous le nom de « membres » :
Et des personnes suivantes, désignées sous le nom de « consultants » :
- La commission se réunira d'une façon régulière devant être déterminée lors de sa première réunion.
- Le chef de la commission sera nommé par les membres de la commission lors de sa première réunion
- La commission des chapitres est invitée à ajouter de nouveaux membres au groupe d'origine énuméré ci-dessus, ceci étant soumis à approbation du conseil lors du prochain rapport.
Votes
Passe : 4 février 2006